Métropole du Grand Nancy, ETABLISSEMENT PUBLIC DE COOPERATION INTERCOMMUNALE
Numéro de dépôt :
3532492
Date de dépôt :
24/09/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
24/09/2027
Présentation de la marque grand Nancy VELOSTAN
Déposée le 24 septembre 2007 par la société Métropole du Grand Nancy
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « grand Nancy VELOSTAN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2007-48 du 30 novembre 2007.
Le déposant est la société Métropole du Grand Nancy domicilié(e) 22-24 Viaduc Kennedy - 54000 - NANCY - France et immatriculée sous le numéro RCS 245 400 676 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, BLEGER-RHEIN-POUPON, Mme DELLENIAUT Caroline domicilié(e) 2 allée de la Forêt de la Reine - 54500 - VANDOEUVRE-LES-NANCY - France.
La marque grand Nancy VELOSTAN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3532492.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Métropole du Grand Nancy, ETABLISSEMENT PUBLIC DE COOPERATION INTERCOMMUNALE - 22-24 Viaduc Kennedy - 54000 - NANCY - France - SIREN 245400676
BLEGER-RHEIN-POUPON, Mme DELLENIAUT Caroline - 2 allée de la Forêt de la Reine - 54500 - VANDOEUVRE-LES-NANCY - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2008-13
Publication - Publication le 30 nov. 2007 au BOPI 2007-48
Renouvellement sans limitation le 7 juin 2017 n°2650982 - Publication le 27 oct. 2017 au BOPI 2017-06-07
Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau ; véhicules électriques ; vélomoteurs ; cycles ;
Porte-clefs de fantaisie ;
Prospectus ; brochures ; calendrier ; instruments d'écriture ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ;
Transport ; organisation de voyages ; location de véhicules, de bateaux ou de chevaux ;
Education ; activités sportives et culturelles ; services de loisir ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs.
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